MENTIONS LEGALES


En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé les éléments suivants :

  • Raison sociale : SAS Le Vapoteur
  • Siège social : 7-9 rue des Deux Portes - 78000 Versailles
  • Numéro de téléphone : 01 39 43 30 09
  • Nom du responsable de la rédaction du site : Nathalie Guéniche
  • Structure juridique : SAS
  • Capital social : 6.000 euros
  • Numéro de SIREN : 793 063 538 00011
  • Numéro de TVA : FR40-793063538
  • Numéro NAF: 


Hébergement

  • OVH
  • SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045 
  • Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix - France.
  •  Numéro de téléphone : 0 820 698 765 (numéro indigo 0.118 €/mn)

 

Données à caractère personnel
Conformément à la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux acheteurs pourront faire l'objet d'un traitement automatisé. LE VAPOTEUR se réserve le droit de collecter des informations sur les Clients y compris en utilisant des cookies. Le Client a la possibilité de refuser ces cookies en activant cette option sur son navigateur ou de les supprimer sachant que l'utilisation du site www.le-vapoteur.fr pourra s'en trouver limitée.

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Le traitement automatisé d'informations, y compris la gestion des adresses e-mail des utilisateurs du site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL le 28/02/2014 enregistrée sous le numéro 174 7223.

 

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